ARRÊTÉS MUNICIPAUX



23/01/2012 : Arrêté d'interdiction d'accès sur le lac gelé des Rousses.

         
Consulter au format PDF

23/01/2012 : Arrêté de règlementation du stationement sur parking couvert sous la place centrale.

          Consulter au format PDF


30/08/2012 : Arrêté de pronlongation provisoire d'ouverture de l'auberge des Piles.

         
Consulter au format PDF.


27/09/2012 : Arrêté de limitation de vitesse à 70km/h sur la RD415.

         
Consulter au format PDF.

06/12/2012 : Arrêtés réglementant la circulation sur la route des tremplins.

          
Consulter au format PDF.
            Consulter au format PDF.


21/12/2012 : Arrêté d'interdiction de stationnement pour l'organisation du déneigement de 00h à 7h00.

         
Consulter au format PDF



18/03/2013 : Arrêté interdisant la circulation des véhicules de plus de 3.5 tonnes dans le village.

         
Consulter au format PDF

25/08/2013 : Arrêté de réglementation de circulation en sens unique autour du collège.

         
Consulter au format PDF

02/10/2013 : Arrêté de réglementation de circulation pour la déviation entre Bois d'Amont et Morez.

           Consulter au format PDF

02/10/2013 : Arrêté de réglementation de circulation pour le sens interdit de la rue Dom Paul Benoit et de la rue Traversière.

           Consulter au format PDF

13/11/2013 : Arrêté concernant le déneigement des parkings et du centre ville.

           Consulter au format PDF
 
 
13/12/2013 : Arrêté concernant l’interdiction de stationner sur la route du Fort pendant le marché de Noël.

           Consulter au format PDF

 
20/12/2013 : Arrêté concernant le sens unique pour le chemin des tremplins à l'oaccasion des 2 courses de ski de fond.

           Consulter au format PDF 
 

06/01/2014 : Arrêté concernant le sens de circulation le samedi 11 janvier 2014

           Consulter au format PDF 


06/01/2014 : Arrêté concernant le stationnement et la circulation le 24 janvier 2014

           Consulter au format PDF 


07/01/2014 : Arrêté concernant la Trans'Jeunes le mercredi 29 janvier 2014

           Consulter au format PDF 

31/01/2014 : Arrêté concernant la reglementation du parking de l'Omnibus pour l'émission Midi en France

           Consulter au format PDF 



Mairie les Rousses - 281, rue Pasteur - 39220 LES ROUSSES - Tél. : 03 84 60 01 52
Inscription aux News
Indiquez votre adresse email ...
Horaires d'accueil : Du lundi au vendredi : de 8h à 12h et de 13h30 à 18h. Fermé le samedi.
© Mairie Les Rousses 2008-2014 • Tous droits réservés • Réalisation : Jordel Médias
ExtranetPlan du siteMentions légales

ACCUEIL

VIE COMMUNALE

VILLAGE ET HAMEAUX

DÉMARCHES ADMINISTRATIVES

ESPACE ASSOCIATIONS

CONTACT

LIENS
Accessibilité : Augmenter la taille du texte
Accessibilité : Diminuer la taille du texte